1.1. Conditions générales d'utilisation
1.2. Conduite des utilisateurs
1.2.1. Utilisation limitée de documents protégés par le droit d'auteur
1.4. Politique en matière de droit d'auteur
1.4.1. Politique de propriété intellectuelle
2.1. DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ
3.1. Résiliation du contrat BIZAY
3.4. Limitation de responsabilité
3.6.1. Campagne d'approvisionnement portuaire
3.6.2. Remises pour les nouveaux clients
IV. Conditions de vente - Politique d'expédition et de retour
4.1. Annulation de la commande
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La campagne Tout le monde gagne consiste à attribuer une valeur de 3,50 $ à un compte client pour les clients qui s'inscrivent sur le site par le biais d'un lien vers la campagne Tout Gagner partagée par un client déjà inscrit. Lorsqu'un client, qui s'est enregistré dans les conditions décrites ci-dessus, effectue son premier achat, 7,00 $ sont crédités sur le compte client du client qui a initialement partagé le lien pour l'enregistrement. En accumulant un montant égal ou supérieur à 135,00 $ sur le compte client à travers cette campagne, le client a la possibilité de rembourser le montant accumulé. Le montant sera disponible par carte prépayée sur demande du client. La carte sera envoyée à l'adresse du Client, étant nécessaire l'envoi par le Client de tous les éléments d'identification demandés par BIZAY au moment de la demande de remboursement.
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